Un systeme de Copyright pour le 21ieme Siecle

If you miss the last 15 years of the Copyright Wars, if you don't understand some expression made in Lessig such as: "be Read/Write, not Read/Only", if you want to get the purpose of why Copyright is not about creativity, but also to get all the historical details & explanations of what copyright is important for, and how it shall expand his range of action for the 21st Century.

La SACEM communique a destination des podcasteurs

Les forums d'amateurs en sont pleins, c'est une question reccurente qui est assimilable aux plus beaux marronnier des medias mainstream:

Je suis un amateur, je veux creer une emission ou une web-radio, comment dois-je gerer les droits des musiques et extraits musicaux que j'utilise?

Heureusement, la SACEM est prete a repondre et a tendre l'oreille.
La mention que l'on trouve sur le site de la SACEM dans la section: Utilisateurs > Internet-Multimédia > Téléchargement > Podcast

Podcast
Nous vous précisons que si vous utilisez des enregistrements produits par des maisons de disques, vous devez également obtenir l'autorisation de ces dernières pour diffuser leurs enregistrements.
La SCPP (Société Civile pour l'exercice des droits des Producteurs Phonographiques) : www.scpp.fr et la SPPF (Société Civile des Producteurs de Phonogrammes en France) : www.sppf.com pourront répondre à vos questions.
Nous vous remercions de bien vouloir nous communiquer le détail de votre service afin que nous puissions vous faire parvenir le contrat d’autorisation et les conditions tarifaires applicables.
Contactez-nous

C'est une tres bonne chose que de retrouver de telles explications sur le site de la SACEM, cela va au moins permettre aux forums d'amateurs de mettre un lien pointant sur cette page.
Je me suis permis pourtant d'ajouter en gras les sections de phrases qui vont immanquablement poser problemes.

• vous devez également obtenir l'autorisation
  Je bloque systematiquement sur cette mention: il faut obtenir prealablement une autorisation pour creer. Avant de pouvoir creer une oeuvre, une emission, un medley, un remix ou tout autres oeuvre de l'esprit. Il vous faut obtenir l'autorisation a creer.
• Les conditions tarifaires applicables
  La encore je bloque face a un tel fonctionnement. Non seulement il faut obtenir une autorisation a creer, mais vraisemblablement cela s'accompagne d'un peage? Le droit a ceer s'accompagne donc d'un droit de peage a creer

Cette position est naturellement completement intenable, fort heureusement, le droit de creation est un droit fondamental humain, et il est complement absurde de penser qu'il pourrait etre soumis a autorisation, et encore plus soumis a peage.

Ne pas tout mettre dans le meme panier

Je m'interesse depuis 6 mois environs au sujet de la Neutralite d'Internet, ce n'est pas un sujet evident, et a force de documentation, je commence a comprendre les points importants. Je commence surtout a comprendre ou ce produisent les confusions:

Il ne pas confondre:

1. Le piratage des creations artistiques (musiques, films, livres), et le declun de l'economie de l'immateriel
2. La difficulte du modele economique du digital
3. L'acces et la capacite a l'innovation
4. La liberte d'Expression (qui est une liberte fondamentale au regards de la declaration des droits de l'homme)

Seuls les points 3 et 4 ont un reel liens avec la Neutralite d'Internet, les points 1 et 2 que tout le monde identifie facilement ne sont que lies a un autre phenomene que sont la preservation du "droit d'auteur 1.0" dans l'economie digital 2.0.

Je reprends les points ennonce, et je vais essayer d'apporter les explications que j'ai lu a droite et a gauche sur le sujet:

• Ce qui a avoir avec l'economie du droit d'auteur 1.0

• Le "piratage"

Ne peut pas disparaitre. Mais l'orientation a choisir reste avant tout la mise en avant de proposition d'offre legal attractivent et accessiblent: Hulu (USA), Netflix (USA), Lala (USA), Spotify (Europe), Deezer (France), Jamendo (Europe). Actuellement tous les developpements de ces societes (et de toute la galaxy de start-up qui va avec) sont lenttes, car peu soutenue, mais surtout car elles sont tres peu valorise.

Actuellement, l'economie de la musique en ligne est donne a plus de 70% a Apple (et sont iTunes Store)
La consequence d'un marche centralise, provoque irremediablement la chute de l'innovation, et la stagnation du mache. Meme les majors (EMI recemment) commencent a se poser la question de cette concentration...

Je ne reviendrais pas sur l'aberration de ne pas vouloir distribuer mondialement une oeuvre (serie/films/musiques), surtout quand cela est possible, et meme demande, les producteurs de contenue continues de croires que les oeuvres leurs appartiennent en propre, et ne se considerent pas comme des distributeurs, ce qu'ils devraient envisager: Aucune majors, ou studio n'ont encore envisage de monter leurs propres places de marche avec leurs propres contenues. Desormais meme si les distributeurs ont changes de noms, ils n'en reste pas moins que le modele reste toujours le meme.

• Le modele economique de l'economie de l'immaterielle

Le model Freemium semble etre le mode de beta test actuellement: cree un service, le rendre fonctionnel et attractif, et meme indispensable pour une masse critique, puis le rendre payant par pallier.
Il n'est pas evident que ce soit un model economique fonctionnel a terme: Hulu et Spotify bagarrent toujours avec un taux de conversion tres faible (moins de 25% des utilisateurs reguliers) par rapport a leurs recherche de points d'equilibre... Hulu car ils sont bloque aux US, a cause des distributeurs qui ne veulent pas les laisser s'etendre (aussi pour des problemes de charge technique), Spotify de meme...
Mais ces modeles n'ont pus emerger que parce qu'ils ont la capacite d'innovation qui le permet, et un libre access au resau
Pour approfondire ces 2 points, je recommande la lecture de Lawrence Lessig, ou alors d'un petit ouvrage qui s'appelle Economie de la Connaissance

[Maj1] Il semble que Spotify entretient le flou autour de lui, afin de favoriser une evasion fiscal avantageuse...

• Concernant la neutralite du net:

• L'access et la capacite a l'innovation

Typiquement, depuis 3 semaines, j'ai 3 faits importants pour illustrer le probleme en France:

1. Mort de Jiwa
2. Participation d'Orange dans le capitale de Deezer (Ce n’est pas un rachat mais une par ti ci pa tion mino ri taire, les fon da teurs sont au pla card, sans pas ser par la case ‘devient riche’)
3. Offre de deezer dans les offres d'Orange

A compte du 26/08/2010, l'innovation dans le secteur de la distribution musical en France est morte, officieusement, pouquoi, car Orange possede un service qu'il peut a volonter mettre en avant, et qu'il possede egalement les tuyaux pour rendre l'acces aux autres services concurent plus lents, comme il n'y a aucune loie pour empecher cela, et aucune institution devant laquelle faire valoir ces droits (en France), il est desormais mort-nee de vouloir innover dans le secteur de la distribution musicale en ligne: Orange controle 57% des abonnees Internet Francais

Ce qu'il est important de note c'est la position des fournisseurs d'acces qui souhaiteraient avant-tout que la neutralite du net soit moins forte, en mettant en avant des pretexte de tele-medecine, ou des systemes d'appel prioritaire.
Pour m'ettre rapidement penche sur la question, bien que je ne soit ni medecin, ni operateurs, mais cette histoire de tele-medecine tel que le service est presente ne m'interesse pas du tout! Autant je veux bien que l'on parle de tele-medecine quand il s'agit de faire de la consultation a domicile, avec une aide-soignante qui reproduits les gestes: prise de tensions, palpation... Autant la tele-medecine comme mode operatoire pour un chirurgien a Washington qui opere un patient a Oslo, la je dis non, car dans la chaine d'intermediation, il y a disparition de la responsabilite du chirurgien, une machine qui m'opere, c'est un interprete, l'interprete doit rester neutre par obligation, donc si le reseau entre la machine et le chirurgien n'est pas neutre, alors l'operation est biaise.

• La liberte d'expression

Je ne suis pas tres doue pour presenter ce point, mais il semble simple de comprendre pouquoi un reseau doit rester neutre et non filtre pour permettre a chacun de pouvoir s'exprimer librement, sur les sujets qu'il souhaite.
Pour reelement comprendre les enjeux sur ce point, je recommende avant tout:

• La 3ieme partie de la conference de Benjamin Bayard a Science Po: Qu'est-ce que l'internet, la video dure 1h30, c'est en format libre, et en torrent, et tres acceccible, meme aux plus neophytes

De maniere generale, je pense que prendre le temps de regarder les quelques videos qui sont propose dans le premier post de ce topic donne de bonne base pour comprendre les enjeux de la Neutralite du Net

"L'imprimerie a permis au peuple de lire, Internet va lui permettre d'écrire"

Nota:
Je ne parle pas de Neutralite d'Internet sur terminaux Mobile, car je ne connais aucun fournisseurs de telecommunications dans le monde qui propose de l'Internet sur mobile

• c'est un probleme d'adresse IP entre autre: quand vous etes en 3G avec votre mobile, vous n'avez pas d'IP de votre mobile, mais celui de la cellule qui vous connect.
• Sur Internet n'importe quel point du reseau est capable de diffuser n'importe quoi, ce qui n'est jamais possible sur un terminal mobile: il est impossible d'heberger un blog sur son mobile...

• Attention, cela est possible, mais etrangement personne ne propose l'access. Il faut egalement note que l'access mobile a des problemes de capacites limite de cellules que le reseau filaire n'as pas.

[Maj2] Avec le vote de la loi LOPPSI #2 le 14 decembre 2010, par 27 deputes, puis par un vote de confirmation la semaine suivante, la liberte d'expression est desormais enterre en France, par la mise en place d'une liste Noir inconnu de tous, sans organe judiciaire. La France ce rapproche de plus en plus de la Chine...